

L’an deux mille neuf, le trente et un mars à dix huit heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de Barcelonnette dûment convoqué en date du
20 mars 2009, s’est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur
Présents :
M.
Absents excusés :
Mme Martine MARQUE
Mme Chantal RICO qui, à son départ, a donné pouvoir à Mme Colette BERAUD-BERTRAND,
Nombre de conseillers :
En exercice : 20 Présents : 19 Votants : 19
M. Thibaut ROUGON a été désigné en qualité de secrétaire de séance.
Le procès verbal de la précédente séance du Conseil Municipal qui s’est tenue le 19 février 2009, a été approuvé à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
· Budget Principal
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants
1 - Section de fonctionnement
. Recettes : 5 050 741.73 euros
. Dépenses : 4 766 388.67 euros
soit un excédent pour l’exercice de 284 353.06 euros et un excédent cumulé 478 022.09 euros.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 2 078 179.94 euros
. Dépenses : 2 909 103.00 euros
soit un déficit pour l’exercice de 830 923.06 euros et un déficit de 147 969.42 euros.
- a décidé d’affecter l’excédent de fonctionnement au compte suivant :
. compte 1068 (recettes d’investissement) pour un montant de 147 969.42 € en vue de couvrir
le déficit d’investissement du même montant inscrit au compte 001 (dépenses d’investissement)
. au compte 002 (recettes de fonctionnement) pour un montant de 330 052.67 euros.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
· Budget Service Eau
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants
1 - Section d’exploitation
. Recettes : 135 074.90 euros
. Dépenses : 60 001.51 euros
soit un excédent pour l’exercice de 75 073.39 euros et un excédent cumulé de 554 043.41 euros.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 505 498.67 euros
. Dépenses : 46 218.17 euros
soit un excédent pour l’exercice de 459 280.50 euros et un excédent cumulé de 170 108.67 euros.
- a décidé d’affecter l’excédent de fonctionnement aux comptes suivants :
. au compte 002 (recettes d’exploitation) pour un montant de 554 043.41 euros
. au compte 001 (recettes d’investissement) pour un montant de 170 108.67 euros.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
· Service Caveaux
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants
1 - Section d’exploitation
. Recettes : 2 357.54 euros
. Dépenses : 2 357.54 euros
soit un excédent pour l’exercice de 0 euro et un résultat cumulé de 0 euro.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 2 357.54 euros
. Dépenses : 0 euros
soit un excédent pour l’exercice de 2 357.54 euros et un déficit cumulé de 16 502.78 euros.
- a décidé d’inscrire :
le déficit d’investissement au compte 001 (dépenses d’investissement) pour un montant de 16 502.78 euros
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
· Activités Loisirs
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants
1 - Section de fonctionnement
. Recettes : 18 717.53 euros
. Dépenses : 16 043.89 euros
soit un excédent pour l’exercice de 2 673.64 euros et un excédent cumulé de 3 254.74 euros.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 10 398.45 euros
. Dépenses : 10 508.52 euros
soit un déficit pour l’exercice de 110.07 euros et un excédent cumulé de 92 195.47 euros.
- a décidé d’affecter au compte suivant :
. compte 002 (recettes de fonctionnement) le montant de 3 254.74 euros
. compte 001 (recettes d’investissement) le montant de 92 195.47 euros
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
Budget Zone Activités Economiques
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants :
1 - Section de fonctionnement
. Recettes : 41 593.28 euros
. Dépenses : 12 353.72 euros
soit un excédent pour l’exercice de 29 239.56 euros et un excédent cumulé d’un même montant.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 30 995.37 euros
. Dépenses : 31 142.39 euros
soit un déficit pour l’exercice de 147.02 euros et un déficit cumulé de 42 598.75 euros.
- a décidé d’affecter l’excédent de fonctionnement au compte suivant :
. compte 1068 (recettes d’investissement) pour un montant de 29 239.56 euros en vue de couvrir en partie le déficit d’investissement inscrit au compte 001 (dépenses investissement)
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
· Zone Commerciale du Pont Long
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
- a approuvé le compte administratif de l’exercice 2008 conforme au compte de gestion établi par les services de la Trésorerie, arrêté aux chiffrages suivants
1 - Section d’exploitation
. Recettes : 135 997.68 euros
. Dépenses : 17 978.41 euros
soit un excédent pour l’exercice de 118 019.27 euros et un déficit cumulé de 0 euros.
2 - Section d’investissement
. Recettes : 0 euros
. Dépenses : 56 667.98 euros
Soit un déficit pour l’exercice de 56 667.98 euros et un déficit cumulé de 263 317.98 euros.
- a décidé d’inscrire :
le déficit d’investissement au compte 001 (dépenses d’investissement) pour un montant de 263 317.98 euros
FISCALITE LOCALE ANNEE 2009
· Fixation des taux des trois taxes
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de maintenir les taux des trois taxes locales au montant suivant :
. Taxe d’habitation 10.59 %
. Foncier bâti 22.25 %
. Foncier non bâti 39.69 %
en vue de percevoir pour 2009 un produit fiscal d’un montant prévisionnel de 1 538 456 euros.
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Commune
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, après le vote suivant : suffrages exprimés 19 - Pour 17 - abstentions 2
a approuvé le budget primitif qui lui est présenté, équilibré à la somme de :
4 800 000 euros en section de fonctionnement
2 908 000 euros en section d’investissement
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Service de l’eau
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé le budget primitif qui lui est présenté,
équilibré à la somme de :
678 000 euros pour la section d’exploitation
1 010 000 euros pour la section d’investissement
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Service des caveaux
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé le budget primitif qui lui est présenté,
équilibré à la somme de :
66 502.78 euros pour la section d’exploitation
41 502.78 euros pour la section d’investissement
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Activités de loisirs
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé le budget primitif qui lui est présenté,
équilibré à la somme de :
22 000 euros pour la section de fonctionnement
102 600 euros pour la section d’investissement
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Zone Activités Economiques
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé le budget primitif qui lui est présenté, équilibré à la somme de :
38 000 euros pour la section de fonctionnement
70 000 euros pour la section d’investissement
APPROBATION DU BUDGET 2009
· Zone Commerciale du Pont Long
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé le budget primitif qui lui est présenté,
équilibré à la somme de :
. 303 318 euros pour la section de fonctionnement
. 283 318 euros pour la section d’investissement
OFFICE DE TOURISME
· Approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens – Année 2009
Rapporteur :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, a approuvé la convention à intervenir entre l’Office de Tourisme et la Commune, définissant les objectifs à atteindre par l’Office au titre de l’année 2009 en contrepartie de la subvention annuelle d’un montant de 350 000 €.
ASSOCIATION « Les Marmots » - SERVICE MULI –ACCUEIL
· Approbation de la convention d’objectifs et de moyens au titre de l’année 2009
Rapporteur : Françoise NEGRE – Conseillère Municipale
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé la convention à intervenir entre l’Association Les Marmots et
FRAIS DE GESTION DU SERVICE DE L’EAU
· Remboursement des frais de gestion du Service de l’Eau à la Commune
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé la répercussion annuelle au Service de l’Eau, des frais de gestion de ce service engagés par la Commune, dont le montant a été fixé à 30 000 € pour l’année 2009,.
CANDIDATURE DE
· Définition des engagements de la Commune et création d’un groupe « énergie »
Rapporteur :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé la candidature de
Dans cet objectif, le Conseil Municipal :
- a décidé de créer le « groupe énergie » et une cellule « Energie » dont la mission est de veiller aux respects des engagements de la commune prévus par la convention et notamment, la définition d’une « charte d’objectifs » en matière de maîtrise de l’énergie et de développement des énergies renouvelables sur le territoire, et la construction d’un plan triennal d’actions qui décline concrètement la charte.
- a désigné Madame
- a confié, si la candidature de la commune était retenue, une mission d’accompagnement du groupe énergie et de
- a pris acte des actions jugées prioritaires sur la 1ère année, à savoir :
. prédiagnostic énergétique des bâtiments
. diagnostic énergétique de l’éclairage public
. mise en place d’un système de co-voiturage intravallée et entre Barcelonnette et Gap et/ou Digne.
FERMETURE DU SITE MILITAIRE DE BARCELONNETTE A
· Demande de cession de l’ensemble immobilier pour l’euro symbolique
Rapporteur :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a sollicité auprès du Ministère de la Défense la cession pour l’euro symbolique la propriété dénommée « Quartier Craplet » et ses dépendances (terrain sportif, logement du commandant, terrain qui jouxte les services techniques) en vue de permettre, dans le cadre du contrat de redynamisation, la restructuration du « Quartier Craplet » pour la mise en œuvre de divers projets, notamment :
- la création d’un pole d’accueil pour chercheurs et étudiants spécialisés dans les risques naturels,
- l’implantation de la caserne des pompiers,
- l’accueil d’un centre sportif de haut niveau,
- l’installation d’une pépinière d’entreprises et diverses autres activités économiques.
REVISION DU LOYER DE LA GENDARMERIE
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a fixé le nouveau loyer annuel de la caserne de Gendarmerie à 65 571 euros applicable au 1er janvier 2008 pour une nouvelle période triennale (ancien loyer 57 790.61 €)
REMBOURSEMENT DE SINISTRE
Rapporteur : Gérard CUGNET – Conseiller Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’imputer à l’article 7788 du budget communal, le remboursement du sinistre survenu le 9 décembre 2008 sur une barrière de protection située digue rive droite de l’Ubaye, à savoir la somme de 2 392 €.
TRAVAUX SUR DIGUE « PAUL GARCIN » DANS LE CADRE DE
· Autorisation accordée à M. le Maire pour signer le marché de travaux
Rapporteur :
Le Conseil Municipal a autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer le marché de travaux relatif au projet d’aménagement de la digue « Paul Garcin » portant sur le nettoyage et la consolidation des perrés sur une longueur
CENTRE D’OXYGENATION « JEAN CHAIX »
· Travaux de réfection chambres et sanitaires – remplacement vélux : demande de subventions
Rapporteur :
Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, le projet de rénovation d’une partie des chambres et sanitaires du Centre « Jean Chaix » portant sur le remplacement du revêtement de sol souple par du carrelage, l’étanchéité des salles de bains et le changement des vélux pour un coût de ces travaux estimé à 57 000 € H.T. et a sollicité auprès des organismes publics des subventions en vue d’aider au financement de cet investissement.
Le secrétaire de séance,
Thibaut ROUGON
PJ : tableau des subventions allouées dans le cadre du budget communal
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Détail du compte n°6574 |
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Subvention |
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Vote des conseillers municipaux |
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Basket-Club |
8 000 |
Abstentions : Y. Bouguyon - F. Garino |
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BFC |
8 000 |
Abstentions : Y. Bouguyon - F. Garino |
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CAF |
500 |
Abstention : Y. Bouguyon |
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GSSB |
20 000 |
Abstention : Y. Bouguyon |
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OMS |
2 000 |
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Tennis de Table |
3 000 |
Abstention : Y. Bouguyon |
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Tennis-Club |
2 000 |
Intéressé, F. Garino n'a pas pris part au vote |
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Judo Club |
2 000 |
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CCU : Cyclo tourisme |
400 |
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Escopette Ubaye |
200 |
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Athlétic club : Trans Ubayenne |
300 |
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fondus de l'Ubaye : mucoviscidose |
500 |
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La Barcilounesa |
200 |
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CCOPL |
1 500 |
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Boule Bleue (concours rég PACA) |
1 000 |
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Ecurie Ubaye |
1 500 |
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Ass. Sport. Ecole Primaire |
1 800 |
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Ass. Sport. Ecole St Joseph |
1 800 |
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Ubaye à cheval |
600 |
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Trial Team Ubaye |
500 |
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Tréteaux de l'Ubaye |
1 000 |
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Eurolang |
200 |
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Chorale "Chante Ubaye" |
500 |
Intéressé, Y. Bouguyon n'a pas pris part au vote |
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Escolà de la Valéia |
900 |
Intéressé, G. Cugnet n'a pas pris part au vote |
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AP10 04 |
400 |
Abstention : Y. Bouguyon |
|
Foyer Socio Educatif Lycée |
1 500 |
Abstention : Y. Bouguyon |
|
Scouts |
1 000 |
Abstention : Y. Bouguyon |
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AMAC |
175 |
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Amicale anciens résistants |
75 |
|
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Sous Officiers de Réserve |
75 |
|
|
Union retraités gendarmerie |
75 |
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Médaillés militaires de la Vallée Ubaye |
75 |
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Amicale Sapeurs-Pompiers |
1 500 |
|
|
Ass Ensemble en Ubaye |
750 |
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Comité d'Action Sociale |
3 000 |
|
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Décorés du travail |
150 |
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FNACA |
75 |
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Office de Tourisme |
350 000 |
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Les Nounous en Ubaye |
300 |
|
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Foire Agricole |
900 |
|
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Crèche/Halte-Garderie |
60 000 |
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Foyer club des retraités |
2 500 |
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Les Restos du Cœur |
3 000 |
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TOTAL |
483 950 |
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